Assurance auto : collision avec un animal

Assurance auto : collision avec un animal

12 décembre 2019 0 Par Louis

Que vous soyez en ville ou à la campagne, vous pouvez entrer en collision avec un animal. En lisière de forêt, il peut s’agir de sangliers, de biches, de renards ou de chevreuils. Aux abords des champs, il n’est pas rare non plus de croiser des troupeaux de vaches ou de moutons égarés. En ville, les animaux domestiques ou errants sont nombreux… En fonction de la situation, votre assurance auto vous indemnise différemment. Voici donc quelques conseils pour bien agir, si vous rencontrez une collision avec un animal.

Quelle différence entre l’animal domestique et l’animal sauvage ?

Avant tout, sachez que les règles d’indemnisation ne sont pas les mêmes s’il s’agit d’une collision avec un animal sauvage ou avec un animal domestique. Par définition, un animal sauvage ne possède aucun maître. Les animaux domestiques, quant à eux, vont des habituels compagnons à quatre pattes à des bêtes beaucoup plus imposantes. En effet, les animaux de la ferme sont des animaux domestiques puisqu’ils appartiennent à leur éleveur.

Quelles démarches auprès de votre assurance auto  ?

Si vous entrez en collision avec un animal sauvage, il vous faut suivre plusieurs étapes

La déclaration du sinistre

Dans le cas d’un accident avec un animal sauvage, l’automobiliste doit d’abord prévenir la gendarmerie ou la police nationale. Il doit ensuite déclarer la collision à sa compagnie d’assurances, dans un délai maximum de 5 jours ouvrés. Si vous êtes passer par un courtier en assurance, vous déclarer le sinistre auprès de lui. À la suite de cela, un expert est mandaté pour constater les dégâts. Pour garantir votre indemnisation, pensez bien à conserver des preuves de la collision, comme des photos, des poils ou des témoignages.

L’indemnisation

En cas de collision avec un animal sauvage, la garantie dommages tous accidents couvre les dégâts matériels. Si vous bénéficiez d’une garantie conducteur dans votre contrat d’assurance, votre assurance auto vous indemnisera pour vos blessures. Si vous ne possédez pas cette couverture, c’est le Fonds de Garantie qui vous indemnisera. En cas de blessure d’un de vos passager, votre assurance auto le couvre grâce à la garantie responsabilité civile.

En cas de collision avec un animal sauvage, si le conducteur n’est pas responsable et que l’accident présente les caractéristiques d’un cas de force majeure (c’est-à-dire qu’il est irréversible, imprévisible et extérieur), aucun malus n’est appliqué par l’assureur.

Qu’en est-il d’une collision avec un animal domestique ?

Lorsqu’il s’agit d’un animal domestique, il est nécessaire de définir qui est le responsable de l’accident :

  • Si le maître garde correctement son animal, c’est le conducteur du véhicule qui est mis en cause. Dans ce cas, sa responsabilité civile entre en jeu.
  • Si le maître ne garde pas son animal (et sauf s’il est en liberté sur une propriété privée), comme la loi interdit la divagation des animaux domestiques, c’est le propriétaire de l’animal qui est mis en cause. Dans ce cas, c’est à lui d’indemniser l’automobiliste, par l’intermédiaire de sa garantie responsabilité civile.
  • Si le propriétaire de l’animal ne peut être identifié, le Fonds de Garantie prend en charge l’indemnisation, mais une franchise est appliquée à l’automobiliste.

En présence du propriétaire de l’animal, et quel que soit le fautif, il est nécessaire d’établir un constat amiable détaillant les circonstances de l’accident.Vous devez déclarer le sinistre au plus tard dans les 5 jours ouvrés suivants la collision.