Qui prend en charge les frais de recherche de fuite en copropriété ?

Qui prend en charge les frais de recherche de fuite en copropriété ?

29 janvier 2021 3 Par Sarah

Les fuites et les dégâts des eaux peuvent survenir en copropriété. Mais certains écoulements sont parfois difficiles localiser. Qu’il s’agisse d’une canalisation qui fuit dans les parties privatives ou dans les parties communes, une recherche de fuite doit être réalisé pour identifier la responsabilité de chacun. Il est important donc d’intervenir rapidement ne fuite d’eau peut être parfois difficile à localiser. Qui est responsable afin de prendre en charge les frais d’une telle intervention ? on vous explique tout dans le reste de l’article !

Pourquoi effectuer une recherche de fuite d’eau ?

Une fuite d’eau peut se manifester discrètement et causer un des dégâts dans tout l’immeuble sans que personne se rendre en compte de sa présence. Ce type de fuite est difficile à détecter et demande souvent la mise en place d’une recherche de fuite Paris. Mais dans certains cas, le professionnel de plomberie sera amené à abattre un mur ou un sol pour accéder physiquement aux canalisations défectueuses. Les frais de ces travaux ne sont pas toujours pris en charge par l’assurance habitation. Cela dépend souvent de l’emplacement du sinistre.

Dans tous les cas, sachez qu’une recherche de fuite d’eau est indispensable afin de déterminer la responsabilité de chacun. Ainsi, vous pourrez savoir si le dégât se situe dans les parties communes ou privatives. Il ne vous reste alors qu’à faire jouer votre assurance pour vous rembourser.

Fuite d’eau dans les parties communes : qui est responsable ?

Vous vivez en copropriété et vous suspectez d’une fuite d’eau ? Dans ce cas, il vous faudra le syndicat de copropriété qui devra contacter une entreprise spécialisée pour détecter l’origine de la fuite en utilisant des techniques spécifiques. En fonction des résultats obtenus, l’entreprise devra rendre un rapport d’intervention dans lequel elle devra indiquer la source de la fuite : c’est-à-dire si le dégât des eaux provient des parties communes ou privatives.

La prise en charge d’une telle opération dépend des syndicats, des compagnies d’assurances et des garanties souscrites.

En effet, lorsqu’une fuite d’eau cachée survient, le syndicat prendra à sa charge les frais de la recherche de fuites. Certains prennent aussi à leur charge les dépenses liées à ces recherche, même lorsqu’une fuite dont la cause provient des parties privatives. D’autres ne prendront en charge les travaux de détection, que si la fuite vient des parties communes. Dans le cas contraire, la facture est présentée au copropriétaire qui est concerné par la source de la fuite.

Pour plus d’informations sur les conditions de paiement de la recherche d’une fuite d’eau, il est important de vous référer par le règlement du syndic et de vous renseigner auprès de son assureur.

Quoi qu’il en soit, l’assureur ne prend pas en charge les frais de réparations de l’origine du sinistre. Il pourra uniquement vous indemniser sur les dommages subis par la fuite. En général, l’assurance du syndic n’est responsable que lorsque les parties communes sont à l’origine de la fuite d’eau.

Fuite d’eau provenant des parties privatives : qui est responsable ?

Lorsque vous découvrez un dégât des eaux, il est nécessaire de prévenir au plus vite  votre assureur, les autres propriétaires, les voisins dans l’immeuble et le syndic.

Ensuite, il vous faudra réaliser une recherche de fuite pour déterminer la source du sinistre. Dans ce cas de figure, la personne qui a demandé la recherche de fuite, devra supporter les couts à payer. Il vous faudra donc vérifier si la garantie recherche des fuites est incluse dans votre contrat d’assurance, avant de faire intervenir un tel professionnel. Toutefois, si l’origine de la fuite vient des parties communes, vous pourrez demander à la copropriété d’activer son assurance.

Dans tous les cas, il est important de prévenir tous les propriétaires et les assureurs. Ces derniers pourront demander les éventuelles travaux de détection nécessaires et régler aussi le sinistre en appliquant les conventions CIDRE et CIDE COP.  Si ces conventions ne seront pas applicables (dépassement du plafond), l’assureur pourra vous proposer une indemnisation en se basant sur le rapport d’expertise fourni par l’entreprise de plomberie.